Chômage partiel COVID-19 / Décompte simplifié
Généralités
En raison des circonstances actuelles, le chômage partiel est décompté de manière simplifiée et des contributions forfaitaires sont également possibles.
Dans Infoniqa ONE Start, vous pouvez modifier les genres de salaire afin que la valeur de la perte et l'indemnisation puissent être saisies manuellement.
Vous trouverez ici un formulaire de calcul (source SECO) :
Dans notre exemple, nous avons utilisé le fichier Excel "Décompte concernant la réduction de l’horaire de travail (Excel)".
Il est important que toutes les données de base et les valeurs soient saisies correctement. C'est un élément décisif pour le calcul.
Sous la rubrique "Décompte rédu. Horaire travail", le calcul ci-après est effectué.
Remplir les champs de 1à 6, les points 12 et 13 donneront les résultats. Ces résultats sont calculés selon les informations saisies dans les onglets « Données base entre. -se. d’exp. » et « Données de base travailleurs ».
Mise en place dans Infoniqa ONE Start "Décompte simplifiée pour le chômage partiel »
Etablissement des salaires mensuels
Sélectionnez ensuite le genre de salaire 20600 "Déduction du salaire RHT/INT salaire mensuel" :
Réglez le genre de salaire sur "Personnalisé" :
Valider avec « OK » :
Ensuite, passez à l'onglet "Calcul" :
Supprimez toutes les formules :
Entrez la valeur "1" en haut et "0" en bas, et enregistrez en validant avec « OK » :
Ouvrez le genre de salaire 20620 « Indemnité de chômage RHT/INT salaire mensuel » et faites la même chose que pour le genre de salaire 20600 :
Ouvrir le « Calcul des salaires » :
Lorsque le message ci-dessous apparaît, sélectionnez "Refuser la mise à jour" :
Dans le calcul, les genres de salaire 20600 et 20620 sont à saisir dans l’onglet « Données salariales var. » :
Important : le genre de salaire 20600 (résultat du point 12) doit être saisie avec un signe moins.
Résultat:
Etablissement des salaires horaires
Ouvrez la liste des genres de salaire sous le menu : Gestion des salaire – Genres de salaire
Sélectionnez ensuite le genre de salaire 20650 « Perte de gain RHT/INT salaire horaire » :
Réglez le genre de salaire sur "Personnalisé" :
Valider par « OK » :
Ensuite, passez à l'onglet "Calcul" :
Supprimez toutes les formules et entrez la valeur "1" en haut et "0" en bas, puis validez avec « OK » :
Ouvrez le genre de salaire 20670 « Ind. de chômage RHT/INT salaire horaire » et faites la même chose que pour la rubrique 20650 :
Ouvrir le calcul des salaires et refuser, le cas échéant, la mise à jour des genres de salaire :
Lors du calcul, les genres de salaire 20650 et 20670 sont saisies dans l’onglet « Données salariales var. ». Si les heures "normales" sont également enregistrées en plus des heures perdues, elles sont enregistrées comme d'habitude à l'aide de la rubrique "10100 salaire horaire".
Vous pouvez maintenant saisir les valeurs déterminées dans le fichier Excel dans les données variables :
Important : le genre de salaire 20650 est un GS accessoire, de sorte que les assurances sociales soient correctement calculées sur 100 % du salaire, ce montant n'est donc pas versé.
Résultat :
Chômage partielle RHT/INT
Données de base
Paramètres de base
Saisissez le nombre d’heures par semaine dans le menu « Données de base - Salaire - Lieux de travail » :
Base du personnel
Dans la base du personnel, dans l’onglet salaire, se trouve le taux d’occupation de chaque employé.
Si la valeur 1 a été saisie pour le genre de salaire 909, la quote-part du 13ème salaire est pris en compte dans le calcul du taux horaire.
Dans la base du personnel dans l’onglet statistique, la valeur heures/semaine s’adapte au taux d’occupation :
Sous Données de base - Salaire - Droits aux vacances, les vacances par groupe d'âge sont enregistrées.
Sous Données de base – Salaire – Données complément. de l’entreprise, le nombre de jours fériés est défini en pourcentage.
Calcul du pourcentage jours fériés :
Calcul
Taux horaire
Le calcul du taux horaire se base sur les dates; Jours fériés annuelles - samedis- dimanches - jours de vacances.
Calcul des heures |
|
---|---|
Total jours par année |
365 |
Samedis/dimanches |
104 |
Jours de vacances (tableau droit aux vacances) |
20 |
Jours fériés (tableau jours fériés) |
9 |
Jours de travail |
232 |
Jours de travail par mois /12 |
19.33 |
Heures par mois *8 |
154.67 |
Calcul du taux en CHF
Calcul du taux horaire |
|
---|---|
Salaire mensuel |
8000 |
Evtl. quote-part du 13ème salaire |
666.70 |
Total |
8666.70 |
Taux horaire /154.67 |
56.03 |
Saisie des heures
«Gestion des salaires - Calcul des salaires»
Avec le genre de salaire 620 vous saisissez le nombre d‘heures de réduction de l’horaire/ intempérie dans les données salariales variables. (p.ex. 16 heures)
Avec le genre de salaire 621 vous saisissez le nombre de jours du délai d’attente de l’employeur. (p. ex. 1 jour)
Le genre de salaire 20600 déduit le salaire à 100%.
Avec les genres de salaire 20610 et 20620 le montant à 80% est additionné.
Le montant du genre de salaire 20610 est payé par l’employeur.
Le montant du genre de salaire 20620 est payé par l’assurance chômage.
Si l’employeur n’a plus de délai d‘attente, le salaire sera calculé comme suit :
Pour les salariés payés à l'heure, le genre de salaire 206250 sert à calculer le 100 % de la perte de revenus, qui est utilisée pour les bases des assurances sociales.
Les genres de salaire 20660 et 20670 sont utilisées pour calculer 80 % de l'indemnité.
Le montant du genre de salaire 20660 est payé par l’employeur.
Le montant du genre de salaire 20670 est payé par l’assurance chômage.
Les assurances sociales sont calculées sur le salaire initial.